01 — Objet et éditeur

Le site est présenté par Christophe Doublet — Atelier E-Mage, dont les coordonnées et informations d’identification figurent dans les mentions légales.

Il présente les savoir-faire de l’atelier : création, fabrication, communication visuelle, solutions techniques et projets numériques. Il permet de contacter l’atelier, de transmettre une pré-étude de site web et de participer, lorsqu’ils sont proposés, aux questionnaires d’étude des besoins.

02 — Accès et disponibilité

La consultation du site ne nécessite pas de compte client. Certains espaces de gestion sont réservés aux personnes autorisées et protégés par un mot de passe. Les coûts de connexion restent à la charge de l’utilisateur.

Le site peut être interrompu pour maintenance ou pour des raisons techniques. L’éditeur s’efforce de maintenir un accès fonctionnel, sans promettre une disponibilité permanente. Ces indications ne limitent pas les droits que la loi reconnaît à l’utilisateur.

03 — Formulaires et pré-étude

Une prise de contact ou l’envoi d’une pré-étude ne vaut ni commande, ni devis accepté, ni réservation d’un délai. Les couleurs, fonctionnalités, budgets et dates indiqués dans le formulaire sont des éléments de discussion. Aucun tarif automatique ni paiement n’est déclenché.

Le périmètre, le prix et les engagements d’une prestation sont précisés séparément dans un devis et des conditions contractuelles communiquées avant l’engagement du client. Les CGV publiées comme projet à compléter ne doivent pas être utilisées en l’état pour contractualiser.

L’utilisateur communique des informations utiles et exactes et évite les données sensibles, mots de passe ou documents sans rapport avec le projet. Il doit pouvoir être joint à l’adresse e-mail renseignée.

04 — Logo et documents transmis

Le dépôt d’un logo est facultatif. Les formats proposés et la taille maximale sont indiqués dans le formulaire. Des contrôles peuvent entraîner le refus d’un fichier non conforme.

L’utilisateur doit disposer du droit de transmettre les éléments fournis pour leur examen par l’atelier. Cet envoi autorise leur usage nécessaire à l’étude de la demande, sans céder les droits de propriété intellectuelle et sans autoriser leur publication à des fins de communication.

05 — Utilisation raisonnable et sécurité

Les envois abusifs, l’usurpation d’identité, les contenus illicites et les tentatives d’accès aux données ou aux espaces privés sans autorisation sont interdits. Des limites de fréquence et des contrôles de session protègent les formulaires.

Les personnes autorisées à un espace privé doivent préserver leurs identifiants et se déconnecter sur les appareils partagés. Un incident ou un contenu problématique peut être signalé à e.mage.hdf@gmail.com.

06 — Contenus, droits et liens

Les contenus du site appartiennent à leurs titulaires respectifs. Leur réutilisation reste soumise aux autorisations et exceptions prévues par la loi. L’utilisateur conserve les droits qu’il détient sur ses propres éléments.

Les informations du site sont générales et peuvent évoluer. Les caractéristiques précises d’une réalisation doivent être confirmées lors de l’étude. Les sites externes accessibles par lien relèvent de leurs propres éditeurs ; un lien ne constitue pas une garantie de leur contenu.

07 — Données personnelles et cookies

Les traitements de données sont expliqués dans la politique de confidentialité. Les cookies techniques nécessaires aux formulaires et aux espaces privés sont décrits sur la page cookies.

Aucune acceptation des CGV ni inscription commerciale n’est déduite de la simple consultation du site ou d’une demande de contact.

08 — Évolution et différends

La version publiée peut être mise à jour. Une modification du site ne modifie pas rétroactivement les engagements d’un contrat déjà conclu.

Pour toute difficulté, contactez d’abord l’atelier. Le droit français s’applique, sous réserve des dispositions impératives et des règles de protection et de compétence applicables à l’utilisateur. Les coordonnées du médiateur de la consommation à compléter sont indiquées dans les mentions légales.