01 — Éditeur du site

Nom / enseigne

Christophe Doublet — Atelier E-Mage

Statut juridique

[Statut juridique et, si applicable, dénomination sociale et capital social]

Adresse professionnelle

[Adresse professionnelle complète, code postal et ville]

Immatriculation

SIREN : [SIREN]
SIRET : [SIRET]
[Immatriculation RNE / RCS et ville, selon votre situation]

TVA

[Numéro de TVA intracommunautaire ou mention de non-assujettissement applicable]

Contact

e.mage.hdf@gmail.com
06 79 21 16 06

Directeur de la publication

[Nom du directeur de la publication]

02 — Hébergement

OVH SAS
2 rue Kellermann
59100 Roubaix — France

Site et coordonnées de contact : OVHcloud.

03 — Contenus et propriété intellectuelle

Les textes, créations graphiques, photographies, logos et autres éléments du site sont protégés lorsqu’ils remplissent les conditions légales de protection. Ils appartiennent à leurs titulaires respectifs ou sont utilisés avec leur autorisation.

Une utilisation dépassant les exceptions prévues par la loi nécessite l’autorisation préalable des titulaires des droits. Les marques et visuels confiés par les clients restent soumis à leurs droits propres.

Conception et développement du site : Atelier E-Mage. Pour signaler un contenu ou une utilisation contestée, contactez l’éditeur en précisant l’adresse de la page et l’objet de votre demande.

04 — Utilisation du site

Le site présente les activités de l’atelier et permet de prendre contact ou de transmettre une pré-étude. Les formulaires ne constituent pas une commande et ne déclenchent aucun paiement.

Les règles de navigation, d’utilisation des formulaires et de responsabilité figurent dans les conditions générales d’utilisation. Les éventuelles prestations font l’objet d’un devis et de conditions commerciales adaptés.

05 — Données et cookies

La politique de confidentialité décrit les traitements de données, leurs destinataires et les moyens d’exercer vos droits. La page cookies détaille les cookies techniques utilisés.

06 — Réclamations et médiation

Pour toute réclamation, écrivez d’abord à e.mage.hdf@gmail.com en précisant la référence du projet concerné.

Pour les litiges de consommation relevant de son champ de compétence, les coordonnées du médiateur auquel l’atelier a adhéré doivent être renseignées :

Médiateur

[Nom du médiateur de la consommation auquel vous avez adhéré]

Adresse

[Adresse postale du médiateur]

Site internet

[Adresse du site internet du médiateur]

Les règles de compétence sont celles prévues par les textes applicables ; aucune clause du site ne prive un consommateur de ses droits impératifs.